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Mentions légales

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Propriétaire : Aurélien KNOCKAERT
1/2, rue du Faubourg Notre Dame
59000 LILLE (France)

SIREN : 523 458 701
Responsable de la publication : Aurélien KNOCKAERT Conception et réalisation : Aurélien KNOCKAERT pour samosate.com Webmaster : Aurélien KNOCKAERT pour samosate.com Hébergeur : SAS OVH
2, rue Kellermann
59100 ROUBAIX (France)

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L'utilisation du site lille.tracesdhistoire.net implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lille.tracesdhistoire.net sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site lille.tracesdhistoire.net est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site lille.tracesdhistoire.net est un site communautaire d'information.

Son directeur de publication s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers qui fournissent ces informations.
Le cas échéant, le formulaire de contact est à votre disposition pour toute remarque ou toute demande de correctif.

Tous les informations indiquées sur le site lille.tracesdhistoire.net sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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7. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l'article L.226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

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